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Programme Opérationnel V2011

Guide obligations de communication - Projets superieurs à 500 000 euros

Guide obligations de communication - Projets inferieurs à 500 000 euros

Règlement (CE) n° 1080/2006 du 5 juillet 2006 relatif au FEDER

Règlement (CE) n° 1083/2006 du 11 juillet 2006 portant dispositions générales sur le FEDER, FSE

Rectificatif au règlement (CE) no 1080/2006

Règlement (CE) n° 1828/2006 du 8 décembre 2006 établissant les modalités d'exécution du règlement (CE) n°1083/2006

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